- La présentation au code n’est pas inclue dans nos forfaits
- Les frais de gestion administratives sont inclus dans tous les forfaits
- Tous les contrats sont valables 1 an. Au delà de cette période, des frais de prolongation de 200€ seront réclamés par année
- Toutes les leçons de 1h ont une durée effective de 55 minutes avec le moniteur
- Toutes leçons doit être décommandé 48 heures à l’avance pour ne pas être facturé.
- Tout contrat donne le droit à une date d’examen (sauf forfait free) dans la mesure où la formation est terminée (à l’appréciation du formateur). Le cas échéant, un examen sera attribué à l’élève, ce qui marquera la fin de la collaboration entre les deux parties. En cas de reprise du dossier, des frais de gestion administrative seront appliqués
- Les candidats en 3ème présentation à l’examen se verront appliquer des frais de gestion
- Toute personne bénéficiant des prestations de l’établissement devra s’acquitter de 150€ de frais de gestion administrative.
- En cas de litige et contentieux vous serez en droit de contacter le médiateur de la république des hauts de Seine.
- Agrément délivré par le préfet des Hautes Seine, sas capital social de 1000euros
Conditions Générales de VenteL'auto École2023-05-20T10:53:35+00:00